SACEL (Société d'Applications et de Constructions Electroniques de la Liane) (SA)
Numéro de dépôt :
1652619
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque AUTOMACEL
Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SACEL (Société d'Applications et de Constructions Electroniques de la Liane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER),
la marque française « AUTOMACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACEL (Société d'Applications et de Constructions Electroniques de la Liane domicilié(e) Z.I. de La Liane Sud, 62206 BOULOGNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Pierre BEHARELLE - France.
La marque AUTOMACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMACEL est expirée depuis le 20 mars 2001.
SACEL (Société d'Applications et de Constructions Electroniques de la Liane a également déposé les autres marques suivantes : RIPOSTEL
SACEL (Société d'Applications et de Constructions Electroniques de la Liane) (SA) - Z.I. de La Liane Sud, 62206 BOULOGNE SUR MER - France
Mr. Pierre BEHARELLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Machine Outil Appareils et instruments de signalisation, de Contrôle et de Secours
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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